BERNARD AGRICULTURE
R.C.S. BOURG EN BRESSE
SIREN : 519 924 708
TVA : FR71 519 924 708
APE : 4621 Z
EDHYA®, une marque de BERNARD AGRICULTURE
R.C.S.HONFLEUR : 417 964 871
N°TVA Intrac: FR71 519 924 708
SIREN : 519 924 708
APE : 157C
Sigle :EDHYA
© 2011 Tous droit réservés
Equideclic
60, rue de l'Ormelet - 14790 MOUEN
Tél : 02.31.85.59.61
www.equideclic.fr
Studio DELAROQUE : www.studiodelaroque.com
istock.com
Numéro de déclaration : 1275662
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), en date du 06/02/2008.
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez votre demande par écrit au webmestre du site.
Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.
Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaitre les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.
Propriété intellectuelle et droit de reproduction L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable du webmestre est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de EDHYA.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de EDHYA. La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
Les messages que vous faites parvenir par l'intermédiaire de l'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie.
Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.
Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers EDHYA.
Toutefois, EDHYA récuse l'utilisation de "frames" qui laissent supposer aux internautes qu'ils consultent un autre site que EDHYA. Nous vous remercions d'informer le webmestre du lien que vous avez réalisé.
EDHYA se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
